Règlement intérieur

Règlement intérieur Team Enduro Passion

L’association se réserve le droit d’accepter par les membres du bureau de même que pour en sortir pour faute commise au règlement. Tous les membres sont tenus de s’investir dans l’organisation des activités organisées par l’association, ex : nettoyage terrain, organisation course… Règles d’utilisation dans le cadre de l’entraînement sur le terrain de St Joire (55)

Préambule

Le Moto Club est affilié à la Fédération Française de Motocyclisme sous le N° 3227. Les règles inhérentes à la pratique du sport motocycliste édictées par la FFM doivent être respectées sur ce site. Le sport motocycliste n’est pas exempt de certains risques. Afin de les limiter, il est essentiel d’adopter une attitude responsable tant sur la piste qu’en dehors et de respecter les présentes règles. Toute personne qui pénètre sur le terrain doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d’admission et s’engage à les respecter. Le site est destiné à l’entraînement dans le cadre des pratiques suivantes : Enduro et Endurance. *Des garanties complémentaires peuvent être souscrites par les licenciés. Pour tout renseignement contacter le service juridique FFM.

Article 1 : Objet

Le présent règlement a notamment pour objet de régir l’utilisation du site de pratique de l’Enduro du Moto Club « Team Enduro Passion » dans le cadre des entraînements.


Section 1 : Conditions d’accès au site

Article 2 : Ouverture du terrain

Le Bureau du Moto club ou le responsable de l’entraînement peut à tout moment et sans préavis, fermer le terrain notamment pour raisons techniques, climatiques ou de sécurité. Toute personne désirant accéder au site doit, au préalable :
avoir obtenu l’autorisation du responsable, être à jour de sa cotisation pour l’année en cours. Avoir un comportement avec la philosophie du club, envers les autres usagés de la nature.

article  3 : Contrôle administratif

Pour accéder au site, les pilotes devront contacter le responsable. Les pilotes peuvent à tout moment faire l’objet d’un contrôle administratif de la part des responsables. Au cours de cette vérification les pilotes doivent présenter :
La carte d’adhérant au club

Section 2 : Sécurité

Article 4 : Encadrement

Un licencié titulaire d’une qualification fédérale d’officiel ou toute personne licenciée titulaire d’un brevet fédéral ou d’Etat option motocyclisme doit être présent sur le site afin de veiller au respect des règles.

Article 5 : Sécurité des pilotes

Le port des équipements de protection imposés par les règlements sportifs en vigueur est obligatoire. Les pilotes ne doivent pas sortir des limites du terrain. éviter toute manœuvre dangereuse. Posséder une moto homologuée par le code de la route et assurée. Permis de conduire valide.

Article 6 : Sécurité des accompagnateurs

Les accompagnateurs ne doivent pas circuler sur la piste et en dehors des zones qui leurs sont réservées. Les véhicules des accompagnateurs devront être stationnés dans les emplacements réservés à cet effet.

Article 7 : Machines

Les machines utilisées par les pilotes doivent respecter les règles techniques relatives à la pratique de l’enduro.

 Article 8 : Responsabilité du club

Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, remorques, équipements, sacs...) sont placés sous leur entière responsabilité et qu'ils en conservent la garde durant toute la séance. Le Moto Club décline toute responsabilité concernant les vols ou dommages subis par les utilisateurs.

 

Section 3 : Environnement

Article 9 : Installations

Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre, tout acte de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité des installations du site peut faire l’objet de poursuites.

Article 10 : Traitement des déchets

Les utilisateurs du site sont tenus de déposer les déchets (fluides, pneus usagés, poubelles…), dans les lieux prévus à cet effet. En l’absence de dispositif réservé, ils doivent emporter les déchets avec eux.

 

Section 4 : Sanctions

Article 11: Exclusion

En cas de non respect des présentes dispositions et/ou de toute règle édictée par la FFM, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du site.

Adopté par le Comité Directeur le 22 janvier 2013

Le Président.

 

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